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<accesscontrol>Admin,SophieHong,JulienStiegler</accesscontrol>
= La Charrette Orchestrale =
= La Charrette Orchestrale =
== Association La Charrette Orchestrale ==
== Association La Charrette Orchestrale ==
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[[File:logo_LCO_2025_001.jpg|400px]]
[[File:logo_LCO_2025_001.jpg|400px]]


=== Statuts mis à jour la 07/12/2023 ===
=== Statuts ===
==== Statuts mis à jour le 07/12/2023 ====
[[:File:cho_status_maj07122023.pdf]]
[[:File:cho_status_maj07122023.pdf]]
==== Statuts mis à jour le 22/12/2025 ====
[[:File:LCO_AG_102025_statuts.pdf]]


=== Objet social tel que défini dans les statuts ===
=== Objet social tel que défini dans les statuts ===
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90.01Z - Arts du spectacle vivant
90.01Z - Arts du spectacle vivant


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=== Représentants légaux ===
=== Représentants légaux ===
  Mme Marlène Soreda
  Mme Marlène Soreda
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Département 89 – Yonne
Département 89 – Yonne
[[:File:Ch.O. Modif. Pref.-1.pdf]]
[[:File:Ch.O. Modif. Pref.-1.pdf]]
-->


=== sites internet ===
=== sites internet ===
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[http://www.cinema-theatre.org www.cinema-theatre.org]
[http://www.cinema-theatre.org www.cinema-theatre.org]


==== Outil création ====
==== Outil de création ====
[http://www.cinema-theatre.net www.cinema-theatre.net]
[http://www.cinema-theatre.net www.cinema-theatre.net]


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Création d’œuvres théâtrales, de films et de livres illustrés principalement sur le thème de la mémoire collective, dans un cadre de diffusion professionnel, incluant la médiation des publics (témoignages, participation des jeunes, adultes et personnes âgées). Valorisation de la mémoire collective.
Création d’œuvres théâtrales, de films et de livres illustrés principalement sur le thème de la mémoire collective, dans un cadre de diffusion professionnel, incluant la médiation des publics (témoignages, participation des jeunes, adultes et personnes âgées). Valorisation de la mémoire collective.


== Bilans d'activité ==
== Bilan d'activités ==


=== Dernières créations ===
=== Dernières créations ===
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*  
*  
* Conférences sur la création cinématographique et la médiation sur la mémoire (Maison Lesage, Moret-Sur-Loing)
* Conférences sur la création cinématographique et la médiation sur la mémoire (Maison Lesage, Moret-Sur-Loing)
<!-- * Cosmodrama (création théâtrale sur les paradoxes de la physique moderne) -->
[https://journeesdupatrimoine.culture.gouv.fr/w/377623/evenement/19074636/les-passeurs-de-memoire-1-loccupation-a-moret#/events/19074636 Journées europpéenne du patrimoine 20 et 21 septembre 2025]
 
* '''Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret'''
* '''Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret'''
Reconstitution historique, film d'animation.
Reconstitution historique, film d'animation.
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Première diffusion lors de la Commémoration du 8 mai 2025 (Maison Lesage, Moret-Sur-Loing), expositions en médiathèques (Veneux, Ecuelles).
Première diffusion lors de la Commémoration du 8 mai 2025 (Maison Lesage, Moret-Sur-Loing), expositions en médiathèques (Veneux, Ecuelles).


* '''Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret''' la bande dessinée
[https://www.youtube.com/watch?v=B5OuNwNaDOY Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret]
 
[https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=PDM Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret : explorer le processus de création sur le wiki]
 
* '''Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret''' : ''la bande dessinée''
Adaptation du film en bande dessinée.
Adaptation du film en bande dessinée.


* '''Déclouer le bec'''
[https://www.cinema-theatre.org/albums Les passeurs de mémoire 1 - l'occupation à Moret : la bande dessinée]
Création et micro-édition de revues littéraires , participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).


==== 2024 ====
==== 2024 ====
* '''Lettre(s) à Paul Pastur'''  
* '''Lettre(s) à Paul Pastur'''  
Création théâtrale sur l'histoire de la politique culturelle en Belgique
Création théâtrale sur l'histoire de la politique culturelle en Belgique
<!-- * État du monde (création théâtrale sur l'actualité) -->
 
[https://www.fabrique-theatre.be/lettres-a-paul-pastur/ Présentation Lettre(s) à Paul Pastur]
[https://www.youtube.com/watch?v=11pPgXIJIDw captation Lettre(s) à Paul Pastur]


* '''Dernier Carré'''  
* '''Dernier Carré'''  
Création et micro-édition de revues littéraires , participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°9]


==== 2023 ====
==== 2023 ====
* '''E=C02 - L'ours polaire'''  
* '''E=C02 - L'ours polaire'''  
Film d'animation sur le réchauffement climatique.
Film d'animation sur le réchauffement climatique.
Premier film d'une série de films d'animation sur l’énergie abordant les paradoxes physique par l'absurde.
Premier film d'une série de films d'animation sur l’énergie abordant les paradoxes de la physique par l'absurde.
* '''Tentatives de fugues'''
 
[https://www.youtube.com/watch?v=Xd0DmP0uYzM E=C02 - L'ours polaire]
* '''Tentatives de fugue'''
Création musicale poétique sur un répertoire de fugues baroques et contemporaines.
Création musicale poétique sur un répertoire de fugues baroques et contemporaines.
[https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=TDF Tentatives de fugue]
* '''Les ruines circulaires'''
* '''Les ruines circulaires'''
Création épique de cinéma-théâtre sur scène, sur l'imaginaire collectif et le rêve
Création épique de cinéma-théâtre, sur l'imaginaire collectif et le rêve
 
[https://www.youtube.com/watch?v=TSgtmZ5kX6c Les ruines circulaires]
* '''Comment osez-vous ?'''
* '''Comment osez-vous ?'''
Pièce de théâtre mêlant marionnettes, films d'animation, comédiens, créations musicales originales, sur le thème du climat.
Pièce de théâtre mêlant marionnettes, films d'animation, comédiens, créations musicales originales, sur le thème du climat.
(Centre de la Marionnette, Tournai, Melting Pot, Bruxelles, Festival Estival, Mons, Belgique)
(Centre de la Marionnette, Tournai, Melting Pot, Bruxelles, Festival Estival, Mons, Belgique)
[https://www.fabrique-theatre.be/greta-t/ présentation Comment osez-vous ?]
[https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=Cat%C3%A9gorie:COV wiki Comment osez-vous ?]
* '''Nazrati'''
* '''Nazrati'''
Création sur la mémoire des traces cinématographiques, autour des archives du studio de cinéma Libanais Studio Baalbek (Centre Culturel Français du Liban, Beyrouth)
Création sur la mémoire des traces cinématographiques, autour des archives du studio de cinéma Libanais Studio Baalbek (Centre Culturel Français du Liban, Beyrouth)
[https://institutfrancais-liban.com/categorie_evenement/nazrati/#/ Nazrati / Institut Français du Liban]
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°8]
==== 2022 ====
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°7]
* '''État du monde'''
Scénographie, création lumière et captation
Peruwelz et Ath, Belgique
* '''Une chambre à soi'''
Scénographie et création lumière
Festival des rencontres inattendues, Tournai, Belgique


==== 2021 ====
==== 2021 ====
* '''L'épopée des rêves contradictoires'''
* '''L'épopée des rêves contradictoires'''
Création épique de cinéma-théâtre sur scène, sur l'imaginaire collectif et le rêve.
Création épique de cinéma-théâtre, sur l'imaginaire collectif et le rêve.
Avec la participation du Centre Régional Psychiatrique des Marronniers.
Avec la participation du Centre Régional Psychiatrique des Marronniers.
Festival des rencontres inattendues, Tournai, Belgique
Festival des rencontres inattendues, Tournai, Belgique
[https://www.youtube.com/watch?v=x3BHfn3Yku0 captation de L'épopée des rêves contradictoires]


* '''La Machine des Rêves Contradictoires'''
* '''La Machine des Rêves Contradictoires'''
Dispositif complet de cinéma en temps réel pour le spectacle vivant
Dispositif complet de cinéma en temps réel pour le spectacle vivant
https://bitbucket.org/dreamingspace/workspace/repositories/
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°6]


==== 2020 ====
==== 2020 ====
* '''Projections lumineuses'''
* '''Projections lumineuses'''
Film sur l'histoire de la politique culturelle en Belgique
Film sur l'histoire de la politique culturelle en Belgique
[https://www.youtube.com/watch?v=oxJzZFbI1JQ Projections lumineuses]
* '''Tentatives de fugues'''
* '''Tentatives de fugues'''
Création musicale poétique sur un répertoire de fugues baroques et contemporaines.
Création musicale poétique sur un répertoire de fugues baroques et contemporaines.
Avec la participation de Uma N'Rao, chanteuse indienne carnatique.
Avec la participation de Uma N'Rao, chanteuse indienne carnatique.
(Festival des rencontres inattendues, Tournai, Belgique)
(Festival des rencontres inattendues, Tournai, Belgique)
[https://lesinattendues.be/lri2021/evenement/la-cathedrale-musicale/index.html La Cathédrale musicale]
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°5]


==== 2019 ====
==== 2019 ====
Ligne 124 : Ligne 179 :
Schaerbeek, Belgique
Schaerbeek, Belgique
* '''L'épopée des rêves contradictoires'''
* '''L'épopée des rêves contradictoires'''
Création épique de cinéma-théâtre sur scène, sur l'imaginaire collectif et le rêve.
Création épique de cinéma-théâtre, sur l'imaginaire collectif et le rêve.
La Fabrique de Théâtre (La Bouverie),La Maison Folie (Mons), Belgique
La Fabrique de Théâtre (La Bouverie),La Maison Folie (Mons), Belgique
* '''Au commencement du monde'''
* '''Au commencement du monde'''
Création film et livre (voix, dessin et table lumineuse) au centre de demandeurs d'asile Fedasil (Morlanwelz, Belgique).
Création film et livre (voix, dessin et table lumineuse) au centre de demandeurs d'asile Fedasil (Morlanwelz, Belgique).
Édition d'un livre objet et d'un film sur la diversité des imaginaires et la création du monde.
Édition d'un livre objet et d'un film sur la diversité des imaginaires et la création du monde.
[https://www.youtube.com/watch?v=UJVD4yBBgBY&t=2s Au commencement du monde]
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°4]


==== 2018 ====
==== 2018 ====
* '''Les rêves contradictoires'''
Création épique de cinéma-théâtre, sur l'imaginaire collectif et le rêve.
Avec la participation des usages du réseau 107 de psychiatrie ambulatoire.
Centre culturel de Colfontaine (Colfontaine), Belgique
[https://www.facebook.com/cccolfontaine/photos/julien-stiegler-pr%C3%A9sente-la-restitution-publique-de-son-projet-les-r%C3%AAves-contrad/1424097370993363/ Les rêves contradictoires]
* '''L'automate vivant'''
* '''L'automate vivant'''
Spectacle musical, poèmes chantées sur des fugues de Bach, Crèche des P'tits Loups, Moret-Sur-Loing
Spectacle musical, poèmes chantées sur des fugues de Bach, Crèche des P'tits Loups, Moret-Sur-Loing
Ligne 138 : Ligne 205 :
Ce projet d'échange intergénérationnel met en scène des poèmes du XIXe siècle sur la noblesse de la pauvreté et Van Gogh au Borinage, grâce à un dispositif scénique de cinéma improvisé en surimpression, permettant le dédoublement des personnages.
Ce projet d'échange intergénérationnel met en scène des poèmes du XIXe siècle sur la noblesse de la pauvreté et Van Gogh au Borinage, grâce à un dispositif scénique de cinéma improvisé en surimpression, permettant le dédoublement des personnages.
Salle Culturelle (Pâturages, Belgique)
Salle Culturelle (Pâturages, Belgique)
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°3]


==== 2017 ====
==== 2017 ====
Ligne 146 : Ligne 217 :
* '''Recueil de Poèmes Pauvres I et II'''
* '''Recueil de Poèmes Pauvres I et II'''
Recueil de poèmes illustrés, sur la noblesse de la pauvreté (microédition)
Recueil de poèmes illustrés, sur la noblesse de la pauvreté (microédition)
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°2]
==== 2016 ====


* '''Crépuscule'''
* '''Crépuscule'''
Un spectacle musical et poétique sur la lumière crépusculaire de la préhistoire à l'époque moderne.
Un spectacle musical et poétique sur la lumière crépusculaire de la préhistoire à l'époque moderne.
La Fabrique de Théatre (La Bouverie), Centre culturel de Peruwelz (Peruwelz), Belgique
La Fabrique de Théâtre (La Bouverie), Centre culturel de Peruwelz (Peruwelz), Belgique
 
[https://www.youtube.com/watch?v=E1rXsIILoN0&t=1s bande annonce Crépuscule]
 
* '''Crépuscule''' - livret
Micro édition du poème illustré sous forme de livret plié-découpé
 
* '''Dernier Carré'''
Création et micro-édition de revues littéraires, participation annuelle au Salon de la Revue, au Marché de la Poésie (Paris) et au salon Livre à part (Saint-Mandé).
[https://librairie-quilombo.org/la-charette-orchestrale Dernier Carré n°1]


=== Ateliers et cours ===
=== Ateliers et cours ===


==== Atelier de la Cloche ====
==== Atelier de la Cloche ====
 
[https://www.cinema-theatre.org/?lightbox=dataItem-m60uvmpl L'atelier de la cloche]
===== Cours de musique =====
===== Cours de musique =====
guitare, basse, chant, composition, harmonie, pratique du solfège indien, enregistrement
guitare, basse, chant, composition, harmonie, pratique du solfège indien, enregistrement
[https://www.cinema-theatre.org/?lightbox=dataItem-m0kkggh0 Cours de musique]
===== Cours de dessin =====
===== Cours de dessin =====
crayon, encre, dessin d'observation, décors, personnages
crayon, encre, dessin d'observation, décors, personnages
===== Cours de cinéma =====
===== Cours de cinéma =====
dramaturgie, écriture, story-board, création d'un univers, dessin animé, tournage, post-production
dramaturgie, écriture, story-board, création d'un univers, dessin animé, tournage, post-production
[https://www.cinema-theatre.org/?lightbox=dataItem-m0kkgggx cours de cinéma]


==== Interventions ====
==== Interventions ====
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====== Milieu scolaire ======
====== Milieu scolaire ======
* École des Columières, Ecuelles : 28 participants, cinéma
* École des Columières, Ecuelles : 28 participants, cinéma
[https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=PDM page du projet : Les passeurs de mémoire 1 - L'occupation à Moret]


====== Ehpad ======
====== Ehpad ======
* Ehpad des Roses, Veneux : 30 témoignages
* Ehpad des Roses, Veneux : 30 témoignages
[https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=PDM page du projet : Les passeurs de mémoire 1 - L'occupation à Moret]


====== Instituts Médico-Éducatifs ======
====== Instituts Médico-Éducatifs ======
Ligne 184 : Ligne 277 :
* Fedasil, Morlawelz, Belgique : 10 partipants, poésie, témoignages, animation d'objets
* Fedasil, Morlawelz, Belgique : 10 partipants, poésie, témoignages, animation d'objets


===== Formation professionnelle : création image pour le spectacle vivant =====
== Comptes ==
Formation de régisseur de création audiovisuelle pour le spectacle vivant.
=== synthèse des comptes 12/2023 ===
École de régie de la Fabrique de Théâtre (Belgique)
[[:File:charrette_comptes_synthese_003.pdf]]
=== synthèse des comptes 09/2025 ===
[[:File:charrette_comptes_synthese_005.pdf]]


== A faire (avant l'AG) ==
== Statuts imaginaires ==
=== La Charrette Orchestrale - Julien Stiegler, le 22 décembre 2015 ===
<poem>
Ce matin, j'ai rédigé le statut de notre association :
Les pédales multiples permettent à chacun de contribuer à la propulsion.
La rotation, qui produit un rythme complexe en insérant des obstacles particuliers dans les rayons des roues, encourage les rêveurs nomades à pédaler.
La vitesse de la charrette défini le tempo musical.
Ce tempo varie comme un orgue de Barbarie en fonction de la tension narrative des textes déclamés dans un chaos de rêves contradictoires par les passagers.
Des remorques en nombre infini peuvent s'ajouter à l'arrière, avec leurs propres pédales.
Le guidon varie la hauteur des notes sans contrainte harmonique.
De beaux entrelacs produiront des triades majeures.
Les wagons peuvent tout à la fois bénéficier de la propulsion de la charrette avant et maintenir une certaine liberté de virage grâce à une attache assez longue et souple d'au moins un mètre, permettant à chaque wagon de produire sa propre mélodie tout en épousant la trajectoire mélodique générale des nomades.
Les virages s'effectuant dans un sillon commun ont toutes les chances de créer des harmonies consonantes, mais le retard de chaque wagon produira des intervalles de tension délicieux.
Le confort du siège est essentiel pour que les rêveurs vivent exclusivement sur la charrette, de la naissance à la mort. Pour cela comme nous ne seront nourrit que par la charité (charité du latin charitus orchestralus décliné du sumero-akadien) nous éviterons les fauteuils en cuir, et privilégierons la paille champêtre.
A l'étage inférieur aux sièges se trouve le matériel sonore (mixette et amplis).
La structure générale sera assez aérée.
Le grincement est essentiel à une bonne effervescence politique des rêves moisis.
Nous comptons sur la pluie pour faire rouiller les roulements.
L'huile bénite sera permise uniquement en cas de blocage complet des roues.
La résistance ainsi produite par la rouille créera une souffrance permettant de rêver à la fin de la souffrance.
Les animaux seront les bienvenues et tous les infirmes les enfants et les vieux seront dispensés de pédalage.
Ils seront à la proue, rêveurs dissonants faisant un grand nombre de notes, que les valides devront soutenir en pédalant.
Les nœuds complexes de mots entrechoqués et les grappes de notes indigestes produites seront le sujet à décortiquer dans la symphonie.
Il sera donc demander à tous les malades de prendre leur temps et d'avoir pitié des valides.
</poem>
== Fait (avant l'AG) ==


==== Clôture des comptes le mardi 21/10/2025 ====
==== Clôture des comptes le mardi 21/10/2025 ====
à préparer
Fait : [https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=LCO#synth%C3%A8se_des_comptes_09/2025 synthèse des comptes 09/2025 ]


==== sortie de Baudoin ====  
==== sortie de Baudoin ====  
https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F24418
https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F24418
Même si elle n'est pas prévue dans les statuts, la rédaction d'une lettre de démission est conseillée.
Son contenu diffère selon le statut du membre démissionnaire :
Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement


Même si elle n'est pas prévue dans les statuts, la rédaction d'une lettre de démission est conseillée.
Son contenu diffère selon le statut du membre démissionnaire :
     Président, trésorier, secrétaire de l'association
     Président, trésorier, secrétaire de l'association
 
Les informations suivantes doivent figurer dans la lettre de démission :
Les informations suivantes doivent figurer dans la lettre de démission :
 
     Coordonnées
     Coordonnées
     Volonté non équivoque de quitter ses fonctions
     Volonté non équivoque de quitter ses fonctions
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     Volonté ou non de rester membre de l'association
     Volonté ou non de rester membre de l'association
     Volonté éventuelle de voir ses données personnelles supprimées des bases de l’association.
     Volonté éventuelle de voir ses données personnelles supprimées des bases de l’association.
La lettre de démission est à adresser aux instances dirigeantes.
La démission doit être claire et sans équivoque.


La lettre de démission est à adresser aux instances dirigeantes.
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_001.jpg]]
 
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_002.jpg]]
La démission doit être claire et sans équivoque.


== Assemblées générales ==
== Assemblées générales ==
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=== préparation AG du 22/10/2025 ===
=== préparation AG du 22/10/2025 ===
==== Ordre du jour ====
[[:File:LCO_221025_AGE_ordreDuJour_001.pdf]]
[[:File:LCO_221025_AGE_ordreDuJour_001.odt]]
<poem>
LA CHARRETTE ORCHESTRALE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
DU 22 OCTOBRE 2025
Afin de prendre acte de la modification et de l’élargissement des membres du bureau, et d’envisager les nouvelles perspectives de développement de l’association, la présidente a souhaité réunir une assemblée générale extraordinaire, préalable à l’assemblée générale annuelle qui aura lieu en décembre, au moment de la clôture annuelle des comptes.
L’AGE se réunit au 49, quai de Seine (porte centrale) 77670 Saint-Mammès.
Ordre du jour :
- Composition du bureau : changement de trésorier et arrivée d’un nouveau membre.
- Changement d’adresse de l’agence bancaire.
- Changement d’adresse du siège social pour le transférer en Seine-Et-Marne.
- Micro-édition de Dernier Carré : fin de la parution de la revue, écoulement du stock.
- Synthèse des comptes au 30/09/2025.
- Bilan des activités.
- Projets en cours et à venir.
- Préparation de la demande d’agrément académique pour les interventions scolaires.
- Facturation des cours.
- Adhésions.
- Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle de catégorie 2.
- Rappel du fonctionnement et des formalités administratives.
- Participation différents aux forums des associations.
- Fonctionnement de la rémunération des intervenants.
Personnes présentes, informées par mail :
Marlène Soreda, présidente
Sophie Hong, Trésorière
Morgane Prévot, Secrétaire
Julien Stiegler, intervenant, porteur des projets
</poem>
==== Renouvellement de la Licence DRAC BFC ====
==== Renouvellement de la Licence DRAC BFC ====
La demande a été déposée le 04/08/2025
La demande a été déposée le 04/08/2025
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===== en Seine-Et-Marne =====
===== en Seine-Et-Marne =====
* chez Morgane Prevost à Saint-Mammès (MSL) ?  
* chez Morgane Prevost à Saint-Mammès (MSL) ?  
boite aux lettre trop petite
* ou chez Silien et Emilie Hong à Veneux (MLO) ?
* ou chez Silien et Emilie Hong à Veneux (MLO) ?
* Mairie


https://www.legalplace.fr/guides/transfert-siege-social-association/
https://www.legalplace.fr/guides/transfert-siege-social-association/
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===== Documents =====
===== Documents =====
Baudoin quitte le bureau :
Baudoin quitte le bureau :
* papiers à signer par Baudoin ?
* lettre signée par Baudoin
* copie de sa pièce d'identité ?
> lettre démission voir [https://cinema-theatre.net/mediawiki/index.php?title=LCO#sortie_de_Baudoin sortie de Baudoin]


===== Formalités =====
===== Formalités =====
====== Remplir le formulaire CERFA 13971 ======
Formulaire imprimé à remplir et à scanner
=== AG du 22/10/2025 ===
==== Compte rendu ====
[[:File:LCO_221025_AGE_compteRendu_001.pdf]]
<poem>
LA CHARRETTE ORCHESTRALE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
DU 22 OCTOBRE 2025
Compte rendu
En raison de la modification statutaire de l’association, une Assemblée Générale Extraordinaire a eu lieu le 22 octobre 2025 au 49, quai de Seine (porte centrale) à Saint-Mammès, 77670.
Personnes présentes
Informées par mail.
Marlène Soreda, présidente
Sophie Hong, nouvelle trésorière
Morgane Prévôt, nouveau membre du Conseil d’Administration
Julien Stiegler, intervenant, porteur des projets
Composition du bureau
Changement de trésorier
Suite à la démission de Mr Baudoin de Bodinat de ses fonctions de trésorier, Mme Sophie Hong, née le 2 juillet 1979 à Melun, demeurant au 49, quai de Seine, à Saint-Mammès, 77670, a été nommée trésorière à l’unanimité. Le trésorier démissionnaire s’engage à transmettre les codes d’accès nécessaires à la tenue de la trésorerie (banque, mail, comptes de l’association). Pour faciliter le fonctionnement de l’association, la présidente accorde sa délégation de signature à la trésorière.
Arrivée d’un nouveau membre
Mme Morgane Prévôt a été nommée membre du conseil d’administration à l’unanimité. Apportant son regard extérieur, elle propose de contribuer aux relectures, à la gestion des bénévoles et des adhésions.
Mise à jour des statuts
Visioconférence et audioconférence
La possibilité de faire une Assemblée Générale en visioconférence ou en audioconférence est ajoutée dans les statuts de l’association. L’ordre du jour doit être transmis au plus tard une semaine avant l’Assemblée Générale.
Délégation de signature
Pour simplifier le fonctionnement de l’association, une délégation de signature est accordé par la présidente à la trésorière, signée par les deux parties.
Documents annexes
Liste des membres du bureau et formulaire CERFA 13971 déclarant les membres du Bureau
Pièces d’identité des nouveaux membres.
Lettre de démission de Mr Baudoin de Bodinat et attestation de remise en main propre de la présidente.
Lettre de la présidente pour la délégation de signature à la trésorière.
Statuts mis à jour.
Bilan d’activités.
Adhésions
Il a été décidé à l’unanimité que l’adhésion annuelle à l’association sera à prix libre. Elle sera proposée conjointement à l’inscription aux cours de musique, de dessin et de cinéma dispensés par l’intervenant Mr Julien Stiegler.
Objet social
L’objet social initial de l’association est maintenu. Il insiste sur l’importance de la médiation et de la transmission des savoirs dans le cadre des créations artistiques. Depuis la création de l’association, les activités sont en adéquation totale avec celui-ci.
Démarches à effectuer à l’issue de cette assemblée générale, avant l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle (fin 2025)
Dépôt des statuts mis à jour
Conformément à la législation, les statuts mis à jour seront déposés dans les 3 mois au greffe des associations du département de l’Yonne et à l’INSEE, et envoyés à KIUI PAIE.
Changement d’adresse de l’association
L’association est domiciliée depuis le 7 décembre 2023 chez sa présidente
Marlène SOREDA, au 7 bis rue Carnot, 89200 Avallon.
Pour faciliter la gestion de l’association, le bureau envisage de domicilier l’association en Seine-et-Marne.
Changement d’adresse de l’agence bancaire
Pour les mêmes raisons, nous devons choisir une agence bancaire en Seine-et-Marne. Des rendez-vous seront pris avec les différentes agences (Crédit Agricole, Caisse d’Épargne, Crédit Mutuel) pour comparer les conditions accordées aux associations (tarifs, services, disponibilités) et rencontrer les conseillers, afin d’acter le changement de banque au premier trimestre 2026, à la suite du changement de domiciliation. Nous devrons également étudier les offres d’assurances proposées.
Demande d’agrément auprès de l’académie de Créteil
Suite au succès du film de Julien Stiegler produit par l’association, « Les passeurs de mémoire 1 – L’occupation à Moret », et pour permettre de poursuivre le travail de création autour de la mémoire collective, il a été décidé de faire une demande d’agrément académique. Afin d’anticiper la rédaction de ce dossier, nous avons mis à jour le bilan d’activité. Nous envisageons d’élargir la liste de nos adhérents (adhésion à prix libre), de demander à nos partenaires de remplir un formulaire d’évaluation sur nos activités, ainsi que de fournir des lettres de soutien et des attestations.
Comptabilité
Le bilan et le compte de résultat doivent être achevés pour l’année 2025. Morgane Prévôt, nouvelle membre du conseil d’administration, suggère d’utiliser le logiciel basi-compta.
Rédaction du bulletin d’adhésion type
Adhésion proposée à prix libre. Création d’une carte forfaitaire d’inscription aux cours.
Forums des associations
Afin d’obtenir l’autorisation de participer aux différents forums des associations (MLO, MSL, Saint-Mammes, Champagne, Montigny, Thomery , Fontainebleau, Melun), un dossier de partenariat global destiné aux collectivités territoriales devra être rédigé avant la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.
Sites web et réseaux
En complément du groupe Whatsapp de l’association, et pour faciliter l’organisation, un compte utilisateur sera créé et envoyé par mail à chaque membre du bureau, afin de leur donner accès à toutes les informations confidentielles nécessaires au bon fonctionnement.
Par ailleurs, une page de présentation publique valorisera les activités de l’association de façon concise (création, production, enseignement), avec un formulaire d’adhésion en ligne et un formulaire d’inscription aux cours (musique cinéma, dessin).
Activités : bilan et projets
Comptes
Au 30 septembre 2025, le solde du compte est de 7285,86 euros
les comptes se répartissaient ainsi :
Spectacle vivant : 6411,96 euros
Micro édition : 2336,88 euros
Frais communs (frais bancaires) : -1462,98 euros
La gestion des salaires est toujours externalisée auprès de l’entreprise KIUI PAIE, spécialisée dans la gestion des associations culturelles.
Le budget est validé.
Bilan d’activité
Depuis la dernière assemble générale (21/01/2024), la réalisation par Julien Stiegler d’un premier film sur la mémoire collective, avec la participation des écoles et des ehpad du canton de Moret, a été un grand succès et suscité beaucoup d’attentes pour une suite. Celui-ci a également été décliné sous forme de bande-dessinée. Les médiathèques de Moret-Loing-Et-Orvanne (MLO) ont exposé le film avec les œuvres graphiques associées. Julien Stiegler a effectué 8 conférences sur le processus de création autour de la mémoire collective, lors des Journées Européennes du Patrimoine 2025, pour la mairie de MLO, où il a pu rencontrer de nouveaux partenaires dans le domaine scolaire.
Suite à la participation au forum des associations, l’activé des cours de musique, de dessin, et de cinéma de Julien Stiegler s’est développée.
Micro-édition de Dernier Carré
En raison de la fin de la parution de la revue, pour permettre l’écoulement du stock, les demandes éventuelles de vente, reçue dans le compte gmail de La Charrette Orchestrale, seront transmises à la présidente.
Projets à venir
Un nouveau partenariat a été mis en place avec les médiathèques de MLO pour constituer une offre aux écoles du secteur, en leur proposant de participer à la réalisation de la suite de la série « Les Passeurs de Mémoire ». 
Par ailleurs, la directrice de l’ERPD de Saint-Mammès (pensionnat pour les enfants de mariniers, de forains et de travailleurs sociaux) qui souhaite impliquer l’ERPD dans le projet du prochain film de Julien Stiegler sur la mémoire collective (nomadismes et sédentarités), est en attente de réponse pour démarrer les ateliers de création. Nous allons donc déposer la demande d’agrément académique pour pouvoir intervenir dans les écoles.
Fonctionnement de l’association
Renouvellement de la Licence d’entrepreneur de spectacle
Nous prenons acte du renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle de catégorie 2 (Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées). La demande de renouvellement a été déposée le 04/08/2025 à la DRAC de la région Bourgogne-Franche-Comté. Si l’administration ne s’y est pas opposée, la licence est réputée accordée tacitement 30 jours après la déclaration.
Rémunération des intervenants auteurs
En complément des salaires, nous avons discuté des nouvelles dispositions du statut d’artiste-auteur. Il est demandé aux intervenants d’établir leurs notes de droit d’auteur en s’enregistrant auprès de l’urssaf. Ce point devra être validé auprès de KIUI PAIE, le prestataire qui gère les salaires des intervenants pour l’association.
Facturation des cours
Les cours de musique de cinéma et de dessin seront facturés sous forme forfaitaire : l’engagement annuel sera valable d’une année sur l’autre, y compris lorsque les cours payés sont reportés par l’élève.
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==== documents signés à envoyer ====
* Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire
[[:File:LCO_AG_102025_PV.pdf]]
* Status mis à jour lors de l'assemblée générale extraordinaire
[[:File:LCO_AG_102025_statuts.pdf]]
* Bilan d'activité
[[:File:LCO_AG_102025_BilanDActivites.pdf]]
* Compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire
[[:File:LCO_AG_102025_CR.pdf]]
* Lettre de la présidente pour la délégation de signature à la trésorière
[[:File:LCO_AG_102025_delegationSignature.pdf]]
* Feuille de présence de l'assemblée générale extraordinaire
[[:File:LCO_AG_102025_feuilleDePresence.pdf]]
* Pièce d'identité de Sophie Hong
[[:File:Passeport_SophieHong.pdf]]
* Pièce d'identité de Morgane Prévot
[[:File:Passeport_MorganePrevot.pdf]]
* Pièce d'identité de Marlène Soreda
[[:File:CI_MarleneSoreda.jpg]]
* Lettre de démission de Mr Baudoin de Bodinat
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_001.jpg]]
* Attestation de remise en main propre de la présidente
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_002.jpg]]
* Formulaire Cerfa 13971 déclarant les membres du Bureau
[[:File:LCO_221025_AGE_bureau_001.jpg]]
[[:File:LCO_221025_AGE_bureau_002.jpg]]
== Fait (après l'AG) ==
=== servicepublic.fr ===
Créer un compte service public pour l'association
* Se connecter au compte de l'association :
https://www.service-public.gouv.fr/compte/accueil
* Identifiant : charrette.orchestrale@gmail.com
=== Dépôt du dossier de l'AG ===
==== déclaration au greffe ====
https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F34797
https://www.legalplace.fr/guides/renouvellement-bureau-association/
https://www.legalplace.fr/guides/renouvellement-bureau-association/


Ligne 275 : Ligne 573 :
     * Changer les codes d’accès aux services de banques en ligne ;
     * Changer les codes d’accès aux services de banques en ligne ;
     * Mettre les procurations au nom des nouveaux dirigeants pour qu’ils puissent utiliser les moyens de paiement.
     * Mettre les procurations au nom des nouveaux dirigeants pour qu’ils puissent utiliser les moyens de paiement.
===== Éléments saisis dans le formulaire =====
* On ne peut envoyer que 3 documents :
====== Statuts ======
[[:File:LCO_AG_102025_Statuts.pdf]]
====== PV ======
[[:File:LCO_AG_102025_PV.pdf]]
====== PV2 ======
[[:File:LCO_AG_102025_annexes.pdf]]
* Le bilan d'activités détaillé n'a pas pu etre envoyé.
==== Récapitulatifs de dépôts ====
Votre demande de Modification d'association à été transmise au service instructeur le 24/10/2025 à 11h57.
La référence de votre dossier est : A-5-N6U5F35QTR
[[:File:depot_FRM.pdf]]
[[:File:depot_LDC.pdf]]
==== Bug adresse de gestion ====
https://www.plus.transformation.gouv.fr/experiences/5266925_adresse-de-gestion-impossible-de-la-modifier
==== Récépissé ====
Après l'étude de la déclaration de création, le greffe des associations de la préfecture du département dans lequel se trouve le siège de votre association délivre un récépissé. La suite dépend du mode de déclaration choisi :
La déclaration de création de l'association a été effectuée en ligne via le compte association
Si la démarche de déclaration a été effectuée en ligne, les responsables de l’association peuvent consulter leurs messages dans le compte association.
==== justificatifs ====
* feuille de présence
[[:File:LCO_221025_AGE_feuilleDePresence_001.pdf]]
* Pièce d'identité de Sophie Hong
[[:File:Passeport_SophieHong.pdf]]
* Pièce d'identité de Morgane Prévot
[[:File:Passeport_MorganePrevot.pdf]]
* Lettre de démission de Mr Baudoin de Bodinat
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_001.jpg]]
* Attestation de remise en main propre de la présidente
[[:File:demissionBaudoinDeBodinat_20102025_002.jpg]]
* Lettre de la présidente pour la délégation de signature à la trésorière
[[:File:LCO_delegationDeSignature_001.pdf]]
* Statuts mis à jour
[[:File:LCO_221025_AGE_statuts_001.pdf]]
* Bilan d’activités
[[:File:LCO_bilanDActivite2025_001.pdf]]
* Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire
[[:File:LCO_221025_AGE_procesVerbal_001.pdf]]


== A faire (après l'AG) ==
== A faire (après l'AG) ==
=== Page publique de présentation de l'association ===
==== avec formulaire d'adhésion en ligne ====
==== avec formulaire d'inscription aux cours ====
=== Page sécurisée de gestion de l'association ===
==== Créer un compte utilisateur pour chaque membre ====
=== Bilan et compte de résultat ===
Le compte de résultat doit comporter des catégories obligatoires :
https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/association/compte-resultat-association/
comptes 60 et 70 : achats et ventes ;
compte 74 : subventions assurant le fonctionnement de l’activité ;
comptes 61 et 62 : charges externes ;
compte 63 : devoirs fiscaux ;
compte 65 : rémunération et charges sociales ;
compte 667 : charges financières ;
comptes 66 et 67 : dépenses exceptionnelles ;
compte 68 : provisions et amortissement ;
comptes 75, 76 et 77 : autres produits.
https://www.associatheque.fr/fr/gerer-une-association/index.html?amcpage=30
=== Remboursements ===
==== Remboursement enceintes ====
Matériel sono avec justificatif d'achat écrit
(550 euros payé par Julien le 05/10/2025, pour 2 enceintes RCF ART 712 actives)
==== Remboursement de la donation Marlène ====
Retrouver la preuve de donation...
=== Domiciliation ===
* Attente de la réponse de Silien et Emilie...
* Morgane : boite trop petite
* Ich et Michele : courrier qui n'arrive pas toujours...
==== Refaire une AG pour la domiciliation ====
=== Banque ===
==== changement d'agence ou de banque ? ====
(Crédit Mutuel ? Caisse d’Épargne ? voir les tarifs et la disponibilité des interlocuteurs...)


=== Factures ===
=== Factures ===
==== Facture pour les cours ====
==== Facture type pour les cours ====
===== urgent : pour Angelique =====
 
===== pour Angélique =====
* Ema : cours hebdomadaire de 1 heure du 10/10/2025 au 24/06/2026
* Ema : cours hebdomadaire de 1 heure du 10/10/2025 au 24/06/2026
39 cours d'une heure à 15 euro par heure : 585 euros
39 cours d'une heure à 15 euro par heure : 585 euros
Faire aussi signer un bulletin d'adhésion à l'association pendant qu'on y est...
Revalider le nombre de séance (vacances à déduire...)
==== Facture librairie Clamecy (Micro édition) ====
=== Vérification de paiements ===
==== Librairie Quilombo ====
=== Modèles de facture pour les cours ===


Faire aussi signer un bulletin d'adhésion à l'association pendant qu'on y est...
=== Redaction bulletin d'adhésion ===


=== Remboursements ===
=== Assurance association ? ===
* Matériel sono avec justificatif d'achat écrit
(550 euros payé par Julien le 05/10/2025, pour 2 enceintes RCF ART 712 actives)
* Rétribution donation Marlène


==== Nouveaux projets ====
=== Nouveaux projets ===
===== Contacter l'ERPD =====
==== Contacter l'ERPD ====
La directrice souhaite participer dès cet année au projet de film sur nomadismes et sédentarité...
La directrice souhaite participer dès cet année au projet de film sur nomadismes et sédentarités...


Elle est en attente de réponse depuis le 08/10/2025
Elle est en attente de réponse depuis le 08/10/2025
Ligne 299 : Ligne 692 :
Elle ignore sans doute qu'il faut un agrément académique ou à défaut une autorisation de l'inspectrice académique...
Elle ignore sans doute qu'il faut un agrément académique ou à défaut une autorisation de l'inspectrice académique...


==== Préparer la demande d'agrément académique ====
=== Préparer la demande d'agrément académique ===
Anticiper les éléments du dossier à évoquer lors de cette AG pour préparer les futures démarches
Anticiper les éléments du dossier à évoquer lors de cette AG pour préparer les futures démarches
* Bilan d'activités (non seulement un tableau, mais un descriptif des projets, valorisant les actions menées)
* Bilan d'activités (non seulement un tableau, mais un descriptif des projets, valorisant les actions menées)
* Partenariats (écoles, Ehpads, médiathèques, mairies et collectivités territoriales, lieux de création, centres culturels, etc...)
* Partenariats (écoles, Ehpads, médiathèques, mairies et collectivités territoriales, lieux de création, centres culturels, etc...)
* Bulletins d'adhésion (à proposer aux élèves, cela nécessite la signature du bureau sur chaque bulletin)
* Bulletins d'adhésion (à proposer aux élèves, cela nécessite la signature du bureau sur chaque bulletin)
Voir le dossier gentiment transmis par Babasse (compagnie Les Pucks) : il est excellent !
[[:File:Dossier de demande d'agrément académique Association Les Pucks.docx (1).pdf]]


=== Factures ===
Notamment:
* pour tous les élèves...
* Motivation explicite de la demande d’agrément
* Notice de renseignements
# Nombre d’adhérents
# Personnes référentes et principaux intervenants
# Interventions proposées
# Thèmes
# Modalités d’intervention
# Méthodes pédagogiques utilisées
* Statuts à jour de l’association
* Récépissé de déclaration à la préfecture
* Liste des membres du bureau
* Notice retraçant l’histoire de l’association dans ces grandes lignes
* Deux derniers rapports d’activité de 2022 et 2023
* Compte rendu de l'assemblée générale 2022/2023
* L'année à venir... perspectives et projets...
* Deux derniers comptes de résultats 2022 et 2023
* Décisions d’agrément accordées par d’autres administration
* Demande d’agrément académique en tant qu’association éducative complémentaire de l’enseignement public
* Description des projets éducatifs et interventions
* Évaluation qualitative et quantitative : Formulaire d'évaluation des projets
* Plaquette de présentation des tarifs
* Attestations des établissements scolaires
* Présentation de l’association
* Nos partenaires


=== Bulletins d'adhésion ===
=== Bulletins d'adhésion ===
* pour tous les élèves...
* pour tous les élèves...
définir le prix (5 euros) ? signature ?
définir le prix (libre) ?  
 
signature du bureau ?
 
https://www.helloasso.com/blog/modele-de-bulletin-dadhesion-pour-une-association-loi-1901/
 
à rédiger
 
==== Droits et devoirs des adhérents ====
Voir ce que cela implique dans le fonctionnement des AG !
[https://www.assistant-juridique.fr/droits_obligations_adherents.jsp Droits et obligations des adhérents / des membres d'une association]
Les membres d'une association ont le droit :
    d'assister aux assemblées générales, l'association pouvant exiger qu'ils soient à jour de leur cotisation. Corrélativement, celle-ci doit faire en sorte de leur envoyer des convocations ;
    d'exiger que l'association leur attribue les avantages et prestations prévus dans les statuts. Si cela leur est refusé, ils peuvent demander en justice la résolution de leur adhésion ou l'exécution forcée des avantages ou prestations promis ainsi que des dommages et intérêts ;
    d'être traités sur un pied d'égalité ;
    de réclamer un fonctionnement des organes de l'association conforme aux statuts ;
    d'obtenir des informations sur la gestion associative.
 
=== Inscription aux différents forums des associations ===
* Évènement : 1ere semaine de septembre
* Dossier d'inscription : vers février / mars ?
==== MLO ====
==== MSL ====
==== Saint-Mammes ====
==== Champagne ====
==== Montigny ====
==== Thomery ====
==== Fontainebleau ====
==== Melun ====
==== autres ? ====
 
=== Relancer les élèves ===


=== Rémunération intervenant création ===
=== Rémunération intervenant création ===
Ligne 325 : Ligne 775 :
Qu'il s'agisse de droits d'auteur liés à la commande ou à l'exploitation d’une œuvre, la note
Qu'il s'agisse de droits d'auteur liés à la commande ou à l'exploitation d’une œuvre, la note
de droits d'auteur permet de formaliser de façon synthétique :
de droits d'auteur permet de formaliser de façon synthétique :
les éléments du contrat (de commande ou de cession de droits d'exploitation)
* les éléments du contrat (de commande ou de cession de droits d'exploitation)
les éléments de la rémunération, en incluant les cotisations et contributions sociales
* les éléments de la rémunération, en incluant les cotisations et contributions sociales
les éléments relatifs à la TVA
* les éléments relatifs à la TVA
La note de droits d'auteur concerne les cessions de droits d'auteur sur les œuvres tandis
La note de droits d'auteur concerne les cessions de droits d'auteur sur les œuvres tandis
que la facture3 concerne les prestations de services et les ventes (par exemple la vente
que la facture3 concerne les prestations de services et les ventes (par exemple la vente
Ligne 346 : Ligne 796 :
les artistes-auteurs peuvent bénéficier des prestations d'assurances sociales et d'allocations familiales
les artistes-auteurs peuvent bénéficier des prestations d'assurances sociales et d'allocations familiales
===== Le régime des artistes-auteurs =====
===== Le régime des artistes-auteurs =====
Il concerne les personnes physiques qui exercent en toute indépendance une
Il concerne les personnes physiques qui exercent en toute indépendance une activité de création littéraire, musicale, artistique et qui en tirent un revenu. Ces personnes bénéficient d’un régime spécifique de sécurité sociale institué par la loi
activité de création littéraire, musicale, artistique et qui en tirent un revenu. Ces
n°75-1348 du 31 décembre 1975. Elles disposent ainsi d’une protection sociale comparable à celle des salariés.
personnes bénéficient d’un régime spécifique de sécurité sociale institué par la loi
Le régime des artistes-auteurs a été réformé et de nouvelles dispositions s’appliquent à compter du 1er janvier 2019. Parmi elles ; la disparition de la distinction entre assujetti et affilié, la création du portail [http://www.artistes-auteurs.urssaf.fr www.artistes-auteurs.urssaf.fr] et les nouvelles compétences de recouvrement l’Urssaf.
n°75-1348 du 31 décembre 1975. Elles disposent ainsi d’une protection sociale
 
comparable à celle des salariés.
Le régime des artistes-auteurs a été réformé et de nouvelles dispositions
s’appliquent à compter du 1er janvier 2019. Parmi elles ; la disparition de la
distinction entre assujetti et affilié, la création du portail www.artistes-
auteurs.urssaf.fr et les nouvelles compétences de recouvrement l’Urssaf.
===== L'Agessa est compétente pour les auteurs des branches professionnelles suivantes =====  
===== L'Agessa est compétente pour les auteurs des branches professionnelles suivantes =====  
* branche des écrivains
* branche des écrivains
Ligne 375 : Ligne 820 :
* Artiste-auteur, vos modalités de déclaration et de paiement
* Artiste-auteur, vos modalités de déclaration et de paiement
https://www.urssaf.fr/accueil/artiste-auteur-diffuseur/artiste-auteur/modalites-declaration-paiement.html
https://www.urssaf.fr/accueil/artiste-auteur-diffuseur/artiste-auteur/modalites-declaration-paiement.html
* DÉCLARATION DE DÉBUT D’ACTIVITÉ DES ARTISTES-AUTEURS : GUIDE PRATIQUE ET PIÈGES À ÉVITER
* Déclaration de début d’activité des artistes-auteurs : guide pratique et pièges à éviter
https://caap.asso.fr/spip.php?article721
https://caap.asso.fr/spip.php?article721
* Comment rémunérer un artiste-auteur ayant un numéro siret
* Comment rémunérer un artiste-auteur ayant un numéro siret
Ligne 415 : Ligne 860 :
* Kiui est toujours notre gestionnaire de paies (salaires)
* Kiui est toujours notre gestionnaire de paies (salaires)
Lui demander conseil pour le paiement en droit d'auteur ?
Lui demander conseil pour le paiement en droit d'auteur ?
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Version actuelle datée du 25 octobre 2025 à 12:03